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Conditions Générales de Vente

 

VUE D’ENSEMBLE

Ce site web est exploité par Stouw. Sur ce site, les termes "nous", "notre" et "nos" font référence à Stouw. Stouw propose ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services qui y sont disponibles pour vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.

1. APPLICABILITE

Ces conditions générales s’appliquent à:

  1. L’utilisation des informations, photographies, documents et/ ou autres services disponibles en ligne sur Stouw.be
  2. L’achat de produits de marque Stouw sur le site web.

En visitant ce site et/ou en achetant un de nos produits, vous vous engagez dans notre "Service" et acceptez d’être lié par les modalités suivantes ("Conditions Générales de Vente", "Conditions Générales de Vente et d’Utilisation", "Conditions"), y compris les modalités, conditions et politiques additionnelles auxquelles il fait référence ici et/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs de ce site.

Si vous n’acceptez pas toutes les modalités et toutes les Conditions de cet accord, alors vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services qui y sont proposés.

Toutes les nouvelles fonctionnalités et tous les nouveaux outils qui seront ajoutés ultérieurement à cette boutique seront également assujettis à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jour et/ou les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement pour vérifier si des modifications ont été apportées. Votre utilisation continue du site web ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acception de votre part de ces modifications.

  1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB

En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite, et vous ne devez pas non plus, dans le cadre de l’utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (incluant mais ne se limitant pas aux lois relatives aux droits d’auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code de nature destructive.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service ou utilisation du Service, ou un quelconque accès au Service ou contact sur le site web, par le biais duquel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse préalable de notre part.

2.1 CONFIDENTIALITE

Toutes les données à caractère personnel sont traitées en toute confidentialité́ et vos droits à la protection de vos préoccupations légitimes sont strictement respectées conformément aux exigences légales.

2.2 INFORMATIONS COMMUNIQUÉES SUR LE SITE WEB

Les informations qui sont contenues sur le Site web le sont uniquement à titre d'information générale et ne constituent pas des avis ou des conseils. Malgré le soin apporté par Stouw à la création de son Site web, les informations, textes, documents, graphiques, vidéos, musiques et/ou autres services/informations qui y sont disponibles peuvent contenir des erreurs ou être incorrects ou incomplets. Stouw ne garantit pas que le Site web et/ou les informations sont exempts d’erreurs, de défauts, de logiciels malveillants et de virus ou que le Site web et/ou les informations sont corrects, à jour et exacts.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Stouw ne peut être tenue responsable d’éventuels dommages découlant de l’impossibilité temporaire d’utiliser le Site web ou de dommages causés par des logiciels malveillants et des virus. Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le Service (ainsi que toute partie ou tout contenu du Service) sans préavis et en tout temps. Nous ne serons pas responsables envers vous ou toute autre tierce partie de toute modification de prix, suspension ou interruption du Service.

Par ailleurs, dans toute la mesure permise par la loi applicable, Stouw ne peut être tenue responsable des dommages découlant de l’utilisation (ou de l’impossibilité d’utiliser) des moyens électroniques de communication avec ce Site web, notamment des dommages découlant d’un défaut ou d’un retard de transmission de communications électroniques, d’une interception ou d’une manipulation de communications électroniques par des tiers ou par des programmes informatiques utilisés pour des communications électroniques et la transmission de virus.

2.3 LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles par le biais de notre Service pourraient inclure des éléments provenant de tierces parties.

Les liens provenant de tierces parties sur ce site pourraient vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude de ces sites, et nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant à tout contenu, site web, produit, service ou autre élément accessible sur ou depuis ces sites tiers.

Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, de services, de ressources, de contenu, ou de toute autre transaction effectuée en rapport avec ces sites web de tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tierces parties et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations, ou questions concernant les produits de ces tiers doivent être soumises à ces mêmes tiers.

 

2.4 PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les noms de marques, logos, noms de produits et titres utilisés sur le site web sont des marques commerciales ou des appellations commerciales de. Vous ne pouvez pas utiliser ou reproduire ces marques commerciales, ces logos ou ces appellations commerciales car cela pourrait constituer une violation des droits de leurs détenteurs.

La conception, les textes, documents, vidéos, musiques et/ ou autres services disponibles sur le site web ainsi que leur sélection et leur arrangement, et les compilations logicielles, les codes source sous-jacents, les logiciels et tous les autres matériels présents sur ce site web sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de Stouw et/ ou de ses fournisseurs.

2.5 COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES PROPOSITIONS D’UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, pour participer à des concours), ou si sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier, ou autrement (collectivement, "commentaires"), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser autrement et dans tout média tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne devront pas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de payer une compensation à quiconque pour tout commentaire fourni; (3) de répondre aux commentaires.

Nous pourrions, mais n’avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.

Vous vous engagez à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité, ou d’autres droits personnels ou de propriété. Vous convenez également que vos commentaires ne contiendront pas de contenu illégal, diffamatoire, offensif ou obscène, et qu’ils ne contiendront non plus pas de virus informatique ou d’autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou tout autre site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas, ou essayer de nous induire nous et/ou les tierces parties en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous publiez ainsi que de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et déclinons tout engagement quant à tout commentaire que vous publiez ou que toute autre tierce partie publie.

  1. CONDITIONS DE VENTE

3.1 PRODUITS OU SERVICES

Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et peuvent uniquement faire l’objet de retours ou d’échanges conformément à notre Politique de Retour.

Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois être obligés de le faire, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans avis préalable, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à tout moment. Toute offre de service ou de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations, ou toute autre marchandise que vous avez obtenue ou achetée répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.


3.2 EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pourrions, à notre seule discrétion, réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions pourraient inclure des commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit, et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Dans le cas où nous modifierions une commande ou si nous venions à l’annuler, nous pourrions tenter de vous avertir en vous contactant à l’e-mail et/ou à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, pourraient sembler provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d’expiration, pour que nous poussions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

 

3.3 RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La soumission de vos renseignements personnels sur notre boutique reste confidentielle et sont utilisés dans le seul but de traiter votre commande.

3.4 EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITE

Nous ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par le biais de l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que de temps à autre, nous puissions supprimer le Service pour des périodes de temps indéfinies ou annuler le Service à tout moment, sans vous avertir au préalable.

Vous convenez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à utiliser celui-ci, est à votre seul risque. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du Service sont (sauf mention expresse du contraire de notre part) fournis "tels quels" et "selon la disponibilité" pour votre utilisation, et ce sans représentation, sans garanties et sans conditions d'aucune sorte, expresses ou implicites, y compris toutes les garanties implicites de commercialisation ou de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.

Stouw, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux, ou dommages consécutifs de quelque nature qu’ils soient, incluant mais ne se limitant pas à la perte de profits, de revenus, d’économies, de données, aux coûts de remplacement ou tous dommages similaires, qu’ils soient contractuels, délictuels (même en cas de négligence), de responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit provenant de ce Service, ou quant à toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou de tout produit, incluant mais ne se limitant à toute erreur ou omission dans tout contenu, ou à toute perte ou tout dommage de toute sorte découlant de l’utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis, ou autrement rendu disponible par le biais du Service, même si vous avez été avertis de la possibilité qu’ils surviennent. Parce que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas d’exclure ou de limiter la responsabilité quant aux dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

3.5 INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger Stouw, notre société-mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, quant à toute réclamation ou demande, incluant les honoraires raisonnables d’avocat, faite par toute tierce partie à cause de ou découlant de votre violation de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ou des documents auxquels ils font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

3.6 DISSOCIABILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation serait jugée comme étant illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra néanmoins être appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra être considérée comme étant dissociée de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, cette dissociation ne devra pas affecter la validité et l’applicabilité de toutes les autres dispositions restantes. 

3.7 COMMANDE

Tous les prix indiqués sont exprimés en EUR, TTC. Les commandes et les livraisons ne sont possibles qu’en Europe. Si Stouw n’est pas en mesure d’exécuter une commande, Stouw vous en avertira dans les plus brefs délais. Les commandes ne sont acceptées que dans des quantités normales pour des particuliers.

Quand vous passez une commande, nous vous enverrons un accusé de réception de votre commande ("confirmation de commande"). Cela ne signifie pas que nous avons accepté votre commande. Notre acceptation de la commande est effective lorsque les produits vous sont expédiés. Nous vous enverrons un courriel confirmant que les produits ont été expédiés ("Confirmation d’expédition"). Cela signifie que nous avons accepté votre commande.

Les produits présentés sur le site web sont en stock et sont prêts à être envoyés. Les tailles qui ne sont plus en stock sont indiquées indisponibles. Des problèmes de disponibilité peuvent survenir si des clients commandent les mêmes produits simultanément. Si nous ne sommes pas en mesure d’expédier un article déjà commandé, nous pouvons annuler cette partie de votre commande et vous serez remboursé ou pas facturé en conséquence. Nous mettons tout en œuvre afin d’approvisionner notre stock le mieux possible. Des erreurs peuvent parfois survenir. Notre collection est régulièrement réapprovisionnée : consultez notre site régulièrement.

Si vous avez passé une commande erronée ou si vous souhaitez annuler une commande avant sa livraison, veuillez nous envoyer un courriel à l’adresse info@stouw.be. Nous nous efforcerons de vous aider au mieux.

L’exécution de toutes les commandes passées sur le site web dépend de la disponibilité des produits. Nous nous réservons expressément le droit de refuser votre commande pour une quelconque raison. Nous nous réservons aussi le droit d’annuler une commande par écrit dans les cas suivants (liste non exhaustive), sans être responsables des dommages ou des frais éventuels, hormis le remboursement de tout montant que vous nous auriez déjà payé pour la commande que nous avons annulée:

  • Le produit n’est pas disponible ;
  • Vos données de facturation sont erronées ou invérifiables ;
  • Votre commande est signalée par nos systèmes de sécurité en tant que commande inhabituelle ou susceptible de fraude ;
  • Le cas échéant, votre virement bancaire n’a pas été reçu dans les 5 jours ouvrables qui suivent la confirmation de commande ;
  • Nous ne sommes pas en mesure de livrer à l’adresse que vous nous avez indiquée ;
  • Empêchement dû à des circonstances ou à des événements échappant à notre contrôle.
  1. PAIEMENT ET OFFRES PROMOTIONNELLES

Vous pouvez payer les produits par carte de crédit (MasterCard, Visa, American Express), PayPal et par d’autres moyens utilisables dans votre pays. Si vous disposez d’un code promotionnel, indiquez-le sur la page du panier, dans le champ Code promotionnel, et cliquez sur Appliquer. Veuillez vérifier la date d’expiration de votre code promotionnel avant de l’utiliser. Vous ne pouvez pas utiliser plus d’un code promotionnel pour le même achat. Attention : si vous utilisez des codes promotionnels pour des produits soldés et si la remise totale est supérieure à 50% du prix initial, le code promotionnel pourrait ne pas être applicable. Chaque code promotionnel est valable pour une seule utilisation, sauf convention différente. Les offres promotionnelles (codes promotionnels) de Stouw sont limitées à une par client et par commande. Il n’est pas possible de combiner des codes promotionnels.

Vérifications : Au cours du processus de paiement, Stouw peut procéder à des vérifications de solvabilité. En fonction des résultats de ces contrôles, nous pouvons modifier, adapter ou refuser une commande et/ ou le mode de paiement sélectionné. Dans la plupart des cas, Stouw vous permettra de sélectionner un mode de paiement différent.

Le prix total indiqué sur la page définitive de passage à la caisse comprend les taxes et les frais de livraison. Ce prix sera mentionné dans la confirmation de commande. Si vous payez par carte de crédit, le montant total de votre commande intégrale apparaîtra sur votre relevé bancaire.

Modifications de prix : Les prix des produits seront tels qu’affichés sur le site web. Les prix peuvent varier de temps en temps mais les modifications n’affecteront pas les commandes que nous avons confirmées dans la confirmation de commande.

  1. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Les produits restent la propriété de Stouw jusqu’à leur paiement intégral.

  1. LIVRAISON

Si les produits livrés présentent des défauts matériels ou des vices de production manifestes, y compris des dommages causés par leur transport, veuillez-nous en avertir immédiatement par courriel (info@stouw.be).

  1. RENVOI ET ANNULATION

Vous pouvez renvoyer des produits livrés qui sont défectueux ou non conformes à votre commande. Pour ce faire, vous disposez de 2 mois après avoir signalé la défectuosité. Si votre réclamation est justifiée, le prix d’achat  vous sera remboursé.

7.1 DROIT DE RENVOI (RÉTRACTATION)

Tous les produits achetés sur le site web peuvent être renvoyés dans les délais suivants, à vos risques: dans les 14 jours suivant le jour où le(s) produit(s) est (sont) entré(s) en votre possession (ou en la possession d’un tiers désigné par vous autre que le transporteur), vous devez nous (1) informer de votre intention de retourner le(s) produit(s) en suivant les instructions; et (2) retourner physiquement le(s) produit(s). Si vous nous renvoyer les produits par la poste, vous aurez renvoyé les produits dans les délais si vous avez livré les produits à la poste ou au transporteur dans le délai de 14 jours nommée ci-dessus.

Si vous annulez votre commande, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de vous, y compris les frais de livraison standard et frais administratifs (le cas échéant), s’il s’agit d’une erreur ou défaut de notre part.

Les produits doivent être renvoyés dans leur état initial, avec leur étiquette d’origine. Nous n’accepterons et ne rembourserons pas de produits qui ont été portés ou lavés. Si les produits sont détériorés à la suite d’une utilisation plus intense, nous nous réservons le droit de les renvoyer à l’expéditeur.

Stouw propose un service d’échange. Vous pouvez renvoyer un produit qui ne vous satisfait pas pleinement et pour lequel un échange vous sera accordé, sous réserve d’acceptation et de conditions préalables (Voir rubrique ‘retours’). Si vous souhaitez un autre produit, une autre couleur ou une autre taille, nous vous proposerons un échange gratuit (uniquement les frais de livraison seront à votre charge). Ce type de démarche se fera par mail, via l’adresse info@stouw.be

Remboursements : Lorsque les produits que vous avez renvoyés auront été vérifiés et inspectés dans notre entrepôt, vous recevrez une notification de remboursement ou une proposition d’échange par courriel, si cela a été consenti de notre part.

Votre remboursement sera payé sur la carte ou sur le compte que vous aviez utilisé́ pour passer la commande et ce, dans les plus brefs délais. Afin d’obtenir un remboursement intégral, il est important que nous recevions les produits renvoyés dans l’état dans lequel vous les avez reçus : les produits renvoyés doivent être complets, ne pas avoir été portés ou lavés, et toutes leurs étiquettes doivent être intactes.

Pour toute question concernant les retours, vous pouvez consulter notre page de retour, notre FAQ ou nous envoyer un mail à l'adresse suivante : info@stouw.be

 

  1. DIVERS
8.1 MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site. Il vous incombe de visiter notre site régulièrement pour vérifier si des changements ont été apportés. Votre utilisation continue de ou votre accès à notre site après la publication de toute modification apportée à ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation constitue une acceptation de ces modifications.